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• Identité : À COMPLÉTER : Identité complètePrénom et nom complets de Caroline, tels qu'ils figurent au registre
• Forme juridique : À COMPLÉTER : Forme juridiqueStatut exact : entreprise individuelle, micro-entreprise, EURL, SASU, autre
• Capital social : À COMPLÉTER : Capital socialMontant du capital social, uniquement si elle est en société
• Adresse du siège : À COMPLÉTER : Adresse du siègeAdresse complète du siège social. Si elle ne veut pas publier son domicile, une adresse de domiciliation
• SIRET : À COMPLÉTER : Numéro SIRETNuméro SIRET à 14 chiffres, sur l'avis de situation INSEE
• RCS : À COMPLÉTER : RCSVille d'immatriculation et numéro RCS, si applicable
• Numéro de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER : Régime de TVANuméro de TVA intracommunautaire, ou la mention de franchise en base si elle n'est pas assujettie
• Téléphone : À COMPLÉTER : TéléphoneNuméro de téléphone professionnel à publier sur le site
• Email : contact@carolinedwedding.fr
• Directeur de la publication : À COMPLÉTER : Directeur de la publicationNom du directeur de la publication, en général Caroline elle-même

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Propriété intellectuelle

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Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, après avoir tenté de résoudre ce litige directement auprès de ce dernier par une réclamation écrite.

• Médiateur : À COMPLÉTER : Médiateur de la consommation, nomNom du médiateur de la consommation auquel elle adhère. Attention : c'est une souscription payante et une obligation légale (art. L616-1 du code de la consommation), pas une mention à recopier
• Adresse : À COMPLÉTER : Médiateur de la consommation, adresseAdresse postale du médiateur
• Site : À COMPLÉTER : Médiateur de la consommation, siteAdresse du site du médiateur, pour la saisine en ligne

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

Assurance professionnelle

• Assureur : À COMPLÉTER : AssureurNom et adresse de l'assureur en responsabilité civile professionnelle
• Couverture géographique : À COMPLÉTER : Couverture géographique de l'assuranceZone géographique couverte par le contrat d'assurance

Données personnelles

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